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Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
1Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités du contrat de mariage, douaire, droit d'habitation, garde-noble et bourgeoise, préciput légal des nobles. Tome sixièmeNotice
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2Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités de la puissance du mari, De la communauté, Des donations entre mari et femme. Tome septièmeNotice
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Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon, ouvrage dans lequel on a ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602177861
  • Sujets :  Droit civil | Lois | Droit civil - Personnes | Droit civil - Mariage | France
  • Auteur :  Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Nève (Paris)
  • Date : 1811
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 52.238-1
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
3Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique ; par M. C.B. M. Toullier, professeur du Code Napoléon à l'Académie de Rennes, et docteur aggrégé aux anciennes Facultés de droit de la même ville. Tome premierNotice
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Histoire du droit privé : Le régime des biens entre époux. Les transmissions à ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600293426
  • Sujets :  Droit civil - Mariage | Manuel de l'enseignement supérieur | France
  • Auteur :  MEYNIAL, Edmond
  • Couverture chronologique : 20e siècle
  • Editeur :  Les cours de droit (Paris)
  • Date : 1929-1930
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 45.859-31bis
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
4Histoire du droit privé : Le régime des biens entre époux. Les transmissions à cause de mortNotice
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Andreæ Tiraquelli regii in curia Parisiensi senatoris, Tractatus, Cessante causa cessat effectus. Le mort ...
5Andreæ Tiraquelli regii in curia Parisiensi senatoris, Tractatus, Cessante causa cessat effectus. Le mort saisit le vif. De jure constituti possessorii. L. Boves §. Hoc sermone, de verborum significatione. Tertia hac, eademque postrema editione, ab autore ipso diligentissime recogniti, et locupletati. Cum indicibus copiosissimisNotice
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Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080516
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit civil - Mariage | Droit civil - Communauté de biens | France | Bretagne (France)
  • Auteur :  Poullain du Parc, Augustin-Marie (1703-1782)
  • Couverture chronologique : 1500/1800
  • Editeur :  F-P. Vatar de Jouannet (Rennes)
  • Date : 1769
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 38.360-5
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Approbation du 2 mars 1765 ; privilège registré le 17 mai 1765
  • Description :  Fleurons, bandeaux et culs-de-lampe gr. s. b
  • langue : fra
6Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du Parc, Chevalier de l'Ordre du Roi, ancien bâtonnier de MM. les avocats, et professeur royal en droit françois des facultés de Rennes. Tome cinquièmeNotice
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Sociologie juridique : sociologie du droit de la famille rédigé d'après la sténotypie du ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600508445
  • Sujets :  Sociologie juridique | Droit civil - Famille | Droit civil - Mariage | Droit civil - Patrimoine | France | Manuels d'enseignement supérieur
  • Auteur :  Carbonnier, Jean (1908-2003)
  • Couverture chronologique : 20e siècle
  • Editeur :  Association corporative des étudiants en droit. Paris
  • Date : 1963
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Aucune indication de date sur le document original
  • Description :  Cujas. 24.105-37
  • Description :  Document numérisé avec OCR corrigé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
7Sociologie juridique : sociologie du droit de la famille rédigé d'après la sténotypie du cours et avec l'autorisation de M.J. [Jean] Carbonnier ..Notice
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Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080554
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit civil - Personnes | Droit civil - Mariage | Droit civil - Tutelle et curatelle | France | Bretagne (France)
  • Auteur :  Poullain du Parc, Augustin-Marie (1703-1782)
  • Couverture chronologique : 1500/1800
  • Editeur :  F-P. Vatar de Jouannet (Rennes)
  • Date : 1767
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 38.360-1
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Approbation du 2 mars 1765 ; privilège registré le 17 mai 1765
  • Description :  Fleurons, bandeaux et culs-de-lampe gr. s. b
  • langue : fra
8Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du Parc, Chevalier de l'Ordre du Roi, ancien bâtonnier de MM. les avocats, et professeur royal en droit françois des facultés de Rennes. Tome premierNotice
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Arrests notables du Parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr ...
9Arrests notables du Parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr le procureur général. Avec des observations sur chaque question par Guillaume Raviot ecuyer, avocat au parlement, et conseil des Etats de Bourgogne. Tome premier [suivi de Suplément aux notes... par Me Jean Bannelier, ancien bâtonnier des avocats du parlement et doyen de l'université de Dijon]Notice
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Arrests notables du parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr ...
10Arrests notables du parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr le procureur général, Avec des observations sur chaque question, par Guillaume Raviot ecuyer, avocat au parlement, et conseil des Etats de Bourgogne. Tome second [suivi de Suplément aux notes... par Me Jean Bannelier, ancien bâtonnier des avocats du parlement et doyen de l'université de Dijon]Notice
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Institutes coutumieres de Monsieur Loisel avocat au Parlement. Avec des renvois aux ordonnances de ...
11Institutes coutumieres de Monsieur Loisel avocat au Parlement. Avec des renvois aux ordonnances de nos rois, aux coûtumes et aux autheurs qui les ont commentées, aux arrêts, aux anciens pratticiens, et aux historiens dont les règles ont été tirées, et avec des notes nouvelles. Par Me Eusèbe de Lauriere,... Tome I [-II]Notice
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Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France, et rapportees ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144508
  • Sujets :  Droit ecclésiastique | Droit ecclésiastique (civil) - Régale | Droit féodal | Droit coutumier | Droit civil - Biens | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Mariage | Droit civil - Personnes | Jurisprudence | France
  • Auteur :  Le Caron, Louis (1534-1613)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  T. Soubron (Lyon)
  • Date : 1596
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 12.714
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Épître dédicatoire à Philippe Hurault, chancelier de France
  • Description :  Contient : Response politique faite par L. Charondas le Caron. Oraison de L. Charondas le Caron, pour les officiers du balliage et comté de Clermont en Beauvoisis. Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France. Coustumes de la prevoste et vicomte de Paris, mises et redigees par escrit [...]. De censives et droits seigneuriaux
  • Description :  Bandeaux, lettres ornée, culs de lampes. Titre en rouge et noir. Marque au titre (Thésaurus du CERL : compas traçant un cercle [en ligne : 06-07-2017])
  • Description :  Sig. ã⁴, ẽ⁴, ĩ⁴, õ⁴, ũ⁴, ãã⁴, ẽẽ⁴, ĩĩ², a-VVv⁴, XXx²
  • langue : fra
12Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France, et rapportees aux lois romaines. Reveuës, corrigees, et grandement augmentees, et departies par nouvel ordre en sept livres. Plus les annotations sur le tiltre des censives et droits seigneuriaux, de la coustume reformee de Paris. Oeuvre exactement renouvellé en ceste derniere edition, outrel les precedentes. Par L. Charondas Le Caron docteur és droits, conseiller du Roy, et son lieutenant general au bailliage et comté de Clermont en Beauvoysis. Avec tables tres-amples des chapitres et plus excellentes matieres traittes esdits livresNotice
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Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et ...
13Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation ; et dont la discussion comprend 1°. le tableau des diverses législations sur chacune des matières qui sont traitées, 2°. des explications sur les lois anciennes et sur le Code / par Chabot de l’Allier, ex-tribun, l'un des commandans de la Légion d'honneur, membre du Corps-Législatif, inspecteur général de l'Université impériale, près les facultés de droit. Tome premierNotice
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Coustumes generales du pays et duché de Bretagne, reformees en l'an mil cinq centz ...
14Coustumes generales du pays et duché de Bretagne, reformees en l'an mil cinq centz quatre vingts. Aitiologia, sive ratiocinatio de reformandi causis, auctore B. d'Argentré, v.c. Rhedonens. provin. praes. Tertia editio emendata, et auctaNotice
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Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
15Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1622 jusqu'en 1660. Par Me Jean Du Fresne, avocat au Parlement. Tome premierNotice
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16Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des temps. Depuis l'année 1711 jusqu'en 1717. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome sixiémeNotice
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17Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1700 jusqu'en 1710. Par Me Nicolas Nupied, avocat au Parlement. Tome cinquièmeNotice
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18Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des tems. Depuis l'année 1718 jusqu'en 1722. Et un supplément au même journal, qui remonte jusqu’en 1623. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome septièmeNotice
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19Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1685 jusqu'en 1700. par Me Nicolas Nupied, avocat au Parlement. Tome quatriemeNotice
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20Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1674. jusqu'en 1685. Par Me François Jamet de La Guessiere, avocat au Parlement. Tome troisiemeNotice
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